Mentions légales

Ferme de La Corette

Production Plantes à Parfum, Aromatiques et Médicinales à Baincthun – 62360 Baincthun - Certifié AB par ECOCERT

La Corette, 62360 BAINCTHUN

Tél : 06 99 29 69 26

Mail : fermedelacorette@gmail.com

N° Siret : 948 963 079 00017

Directrice de publication : Maïté Landron

Hébergement : L’hébergement du site est assuré par SUMUP

Avertissement :

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de La Ferme de La Corette.

Ce site web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. Toute reproduction ou utilisation d'éléments du site Ferme de La Corette sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende.

Par ailleurs, les noms de produits ou d'entreprises mentionnés sur le site Ferme de La Corette peuvent être des marques commerciales ou des marques déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Limitation de responsabilité

La responsabilité de l'Editeur est limitée aux dommages directs et prévisibles pouvant résulter de l'utilisation du site Ferme de La Corette, à l'exclusion de tout dommage indirect. L'Editeur n'accorde aucune garantie concernant le fonctionnement du réseau de télécommunication ou bien concernant le fonctionnement du système informatique permettant l'accès au site Ferme de La Corette.

Par ailleurs, l'Editeur n'est pas responsable de l'insertion éventuelle d'un lien vers le site Ferme de La Corette dans des sites jugés illicites ou au contenu choquant (pornographie, incitation à la haine raciale, promotion des sectes, piratage informatique, etc.).

Conditions générales d'utilisation et de vente

Elles sont disponibles en cliquant sur l'onglet Conditions d'utilisation" en bas de page.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.